PAVILLON FRONSAC
Présentation de la marque PAVILLON FRONSAC
Déposée le 8 juillet 1976 par Pierre Ouzoulias et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « PAVILLON FRONSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAVILLON FRONSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAVILLON FRONSAC est expirée depuis le 8 juillet 1986.
Pierre Ouzoulias et fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538